AVRUL, Agence pour la Valorisation de la Recherche Université de Limoges

SHS - Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ)

OMIJ EA 3177

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ)

Prestations
Missions d’expertises

Ressources techniques
Fonds documentaires spécialisés

Thèmes de recherches


- La qualité du droit et de la norme, sa sanction
- L’administration et la qualité de la justice
- Droit pénal international et justice pénale internationale
- Droit européen des droits de l’homme
- Les sources du droit
- Le droit et les représentations sociales
- Droit de l’environnement
- Droit du sport

Mots clefs


- Droit public
- Droit privé et sciences criminelles
- Droit processuel et procédures
- Libertés publiques et droits de l’homme
- Droit du travail
- Collectivités territoriales
- Droit pénal et procédure pénale
- Droit comparé
- Droit européen
- Droit international
- Histoire du droit et des institutions
- Anthropologie historique du Droit
- Justice
- Droit du sport
- Droit de l’environnement

Indicateurs

au 30 octobre 2008

Enseignants-chercheurs : 29
Chercheurs EPST ou EPIC  : 1
Autres chercheurs : 1
HDR  : 18
Doctorants en 2008-2009 : 56
Thèses soutenues en 2008 : 10
Projet ANR en cours : 1 (Projet MAJICE)

Présentation

Présentation de l’équipe en cours d’actualisation

Le laboratoire regroupe trois équipes, l’OMIJ, le CRIDEAU et le CDES, ces deux derniers en tant qu’équipes thématiques.
L’OMIJ travaille sur les mutations de la justice et du droit, le pluralisme des normes et des institutions. Il développe plusieurs programmes de recherche : la pluralité des systèmes judiciaires, l’européanisation de la justice et le pluralisme des normes (qualité des systèmes judiciaires et évaluation ; influence de la Cour Européenne des Droits de l’Homme comme facteur de renforcement des droits fondamentaux et mécanisme de mise en cohérence ou d’harmonisation des procédures). L’iconologie juridique met l’accent sur la représentation de la norme et la socialisation de la norme et des institutions. Un deuxième axe (administrations, entreprises, services d’intérêt général et mixité du droit applicable) s’intéresse aux implications de l’entrée sur le marché des services publics (guichets uniques, maisons de services publics et recompositions territoriales) ainsi qu’au droit applicable aux agents des services publics (privatisation du statut des agents des administrations en Europe).
Le Centre de Recherches Interdisciplinaires en Droit de l’Environnement, de l’Aménagement et de l’Urbanisme (CRIDEAU) mène des recherches en droit de l’environnement et du développement durable qui s’inscrivent dans les 3 grands axes suivants : principes et démocratie ; urbanisme durable ; nature et biodiversité. Il travaille sur le droit de l’environnement et la gestion durable et intégrée.
Le Centre de Droit et d’Économie du Sport (CDES) étudie la dimension juridique et économique des activités sportives. Les recherches couvrent l’ensemble des « questions sportives » relevant du champ disciplinaire : la pratique sportive, son organisation et sa réglementation, son environnement... et sont réalisées sur trois niveaux d’analyse : local et régional, national et international. Le CDES travaille surtout sur le statut et l’image des sportifs, sur l’économie du sport, l’analyse économique du sport professionnel…

Partenariats

Collaborations universitaires nationales actives
dans le cadre du projet ANR MAJICE, collaboration active avec Poitiers et Paris I.

Collaborations universitaires internationales en cours
développement du réseau EUROPA avec des coopérations sur 17 Etats européens (conventions de partenariat en cours de signature avec Naples II, Complutense de Madrid, Faculté de Science Politique et Faculté de Droit de l’Université de Louvain la Neuve).

Groupements d’intérêt scientifique (GIS)
territoires ruraux sensibles dans le Massif Central.

Groupements de recherche (GDR)
GDR Droit Sciences et Techniques
GIP GRIDAUH (GR).

Production scientifique de l’Unité de recherche

2004-2008

Nombre d’articles internationaux : 145
Nombre de communications dans des congrès : 76
Autres : 16 ouvrages, 93 chapitres d’ouvrages

Publications et/ou brevets majeurs des 5 dernières années

Pour l’équipe OMIJ
• La justice administrative en Europe, PUF, coll. Les notes de la Mission de la recherche Droit et Justice, 2007 et un dossier à la Revue française de droit administratif, 2008, n° 2, pp. 225-266.
• Procéder. Pas d’action, pas de droit ou pas de droit, pas d’action ?, PULIM, Cahiers de l’Institut d’anthropologie juridique, n° 13.
• La responsabilité des magistrats, PULIM, coll. Entretiens d’Aguesseau, 2008.
• Annuaire de droit européen, Bruylant, Bruxelles, 1 parution par an (PPF Europe avec La Rochelle et Paris II).
• Citoyenneté et territoire pertinent, réalisation d’une ACI Ville (2003-2005).

Pour l’équipe CDES
• Code du sport, Dalloz, 4e éd., 2008 (3e éd., 2005)
• Le sport professionnel après l’arrêt Bosman : une analyse économique internationale, Pulim, 2005
• Une revue : La Revue juridique et économique du sport

Pour l’équipe CRIDEAU
• « Pour un droit commun de l’environnement », Mélanges en l’honneur de Michel PRIEUR, Dalloz, 2008 (89 contributions dont 1/3 d’étrangères pour un total de 1740 pages)
- Une collection d’ouvrages « Les Cahiers du CRIDEAU »
- La Revue Juridique de l’Environnement
- La Revue Européenne de Droit de l’Environnement

Contact

www.unilim.fr

Faculté de Droit et des Sciences Economiques
OMIJ
5 rue Félix Eboué
BP 3127
87031 LIMOGES CEDEX 1
FRANCE
Tél. (33) (0)5 55 34 97 36
Fax (33) (0)5 55 34 97 01

Institut d’appartenance
Institut des Sciences de l’Homme et de la Société (SHS)

Directrice
Hélène PAULIAT

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